LOT	SURFACE	EMPRISE AU SOL
1	635m²	254m²
2	637m²	254m²
3	704m²	281m²
4	1437m²	366m²
5	1422m²	343m²
6	1364m²	317m²
7	1284m²	286m²
8	1347m²	277m²
9	1837m²	338m²
10	857m²	342m²
11	612m²	244m²
12	608m²	243m²
13	604m²	241m²
14	642m²	256m²
15	691m²	276m²
16	698m²	279m²
17	695m²	278m²
18	502m²	200m²
19	500m²	200m²
20	510m²	204m²
21	767m²	306m²
22	725m²	290m²
23	616m²	246m²
24	559m²	223m²

A LA CHARGE DE L’ACQUEREUR

Après le délai de rétractation, dépôt de garantie de 5 % à verser par virement bancaire à l’ordre du notaire.

+ Consignation chez le notaire à la signature de l’acte pour d’éventuelles dégradations : 800€

+ Participation à l’association syndicale : 100€

TAXES ET FRAIS : Frais de notaire et taxes d’urbanisme

DOCUMENTS TECHNIQUES

Tous les documents

Arrêté municipal accordant permis d’aménager

Demande de permis d’aménager

G1-étude géotechnique préalable

G2-étude géotechnique de conception phase avant-projet

PA0-plan de vente par lot

PA1-plan de situation

PA2-notice descriptive

PA3-plan topographique

PA4-plan de composition

PA5-plan de coupe

PA6 et PA7-photographies et vues

PA8A-programme des travaux

PA8B1-plan des réseaux électricité-Telecom-AEP

PA8B2-plan des réseaux ep-eu

PA8B3-profil en travers voirie

PA9-hypothese d’implantation

PA10-reglement du lotissement

PA12-engagement du lotisseur